MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Le Musée de l'Art Photographique l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
ÉDITION DU SITE
Le présent site, accessible à l’URL https://museeartphoto.wixsite.com/mortagne-du-nord (le « Site »), est édité par :
L’association Le Musée de l'Art Photographique, enregistrée auprès de la préfecture/sous-préfecture de 59 - Préfecture Lille sous le numéro W596009667, ayant son siège situé à 66 Quai des Mouettes 59158 MORTAGNE-DU-NORD, représentée par Martine Leroux dûment habilité(e)
HÉBERGEMENT
Le Site est hébergé par la société Wix Online Platform Limited, situé 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland, (contact téléphonique ou email : (+1) 415 358 0857).
DIRECTEUR DE PUBLICATION
Le Directeur de la publication du Site est Martine Leroux.
NOUS CONTACTER
Par téléphone : +33688305773
Par email : museephotographique59@gmail.com
Par courrier : 66 Quai des Mouettes 59158 MORTAGNE-DU-NORD
Génération des mentions légales par Legalstart.
Pour toute remarque liée aux contenus ou à l’utilisation du site, veuillez envoyer un message à : museephotographique59@gmail.com
DONNÉES A CARACTÈRE PERSONNEL
Vos données personnelles peuvent être collectées lors de la navigation sur ce site Internet. De même, les messages électroniques envoyés au musée et les adresses électroniques utilisées pour l'envoi d'informations complémentaires sont susceptibles d'être conservées. En application des articles 38, 39 et 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez, gratuitement, d’un droit d’accès, de rectification, de modification et d’opposition aux données qui vous concernent ou concernent les personnes décédées dont vous êtes les ayants-cause. Si vous souhaitez exercer ce droit vous pouvez vous adresser à la rédaction du site par courrier à l'adresse ci-dessus.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INFORMATIONS PUBLIQUES CULTURELLES
-
Toute reproduction, toute représentation totale ou partielle, toute utilisation, toute adaptation, toute mise à disposition ou modification de ces éléments par quelque procédé que ce soit, par quelque personne que ce soit et par quelque moyen que ce soit (notamment la vente, la commercialisation, la location, etc.) sans l’autorisation expresse du musée, des éventuels auteurs ou de leurs ayant droits est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du code de la propriété intellectuelle.
-
Aussi, l’utilisateur du site ne peut, par quelque moyen ou procédé et à quelque titre que ce soit, y compris à des fins personnelles, notamment :
télécharger, copier ou retransmettre, sous quelque forme que ce soit, telle que la mise en réseau, ou par communication publique, tout ou partie du site
utiliser des méthodes d’exploration de données, des robots ou des méthodes de collecte ou d’extraction de données similaires
manipuler ou afficher tout ou partie du site en utilisant une technologie de « framing » ou similaire
introduire des éléments qui seraient susceptibles de modifier tout ou partie du site, notamment les images qui y sont diffusées et l’ensemble de son contenu éditorial
utiliser tout ou partie du site à des fins autres que celles prévues par les présentes conditions d’utilisation.
-
Parmi ces informations publiques culturelles, seules peuvent être réutilisées au sens de l'article 11 de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 les photographies et textes aux conditions définies ci-après :
1. Photographies :
Les photographies créditées sont la propriété exclusive de leurs auteurs et sont utilisées par le musée avec l’autorisation de leurs auteurs ou ayants-droits.
2. Écrits :
Le musée est cessionnaire des textes de présentation. Toute réutilisation de ces écrits est libre, à la condition que ces derniers ne soient pas altérés, que leur sens ne soit pas dénaturé, et que leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées. Toute réutilisation commerciale est soumise à l'accord préalable et exprès du musée. Pour toute demande entrant dans ce cadre, merci d'envoyer un mail à : museephotographique59@gmail.com.
Informations publiques administratives
-
Les contenus informatifs et de programmation de ce site sont des informations publiques administratives au sens de l'article 10 de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978. Toute réutilisation de ces informations est libre, à la condition que ces dernières ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé, et que leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées.
-
Aucun transfert de propriété des informations publiques administratives n'est opéré au profit du réutilisateur. Ce dernier bénéficie d'un droit personnel et non exclusif de réutilisation de ces informations publiques administratives. Toute personne réutilisant des informations publiques en violation des prescriptions susmentionnées est passible d'une amende prononcée par la commission d'accès aux documents administratifs.
Liens hypertextes
Le site du musée autorise la mise en place de liens hypertextes pointant vers son contenu dès lors qu'il ne crée pas de confusion sur la source des services et/ou contenus produits et/ou détenus par le musée et sous réserve de :
-
ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessibles par l'ouverture d'une fenêtre.
-
mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Attention : cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre ; et aux sites internet portant atteinte aux intérêts matériels ou moraux du musée.
Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter par courrier à l’adresse mentionnée ci-dessus ou par mail.
Responsabilité
Le site propose de nombreux liens vers d'autres sites, essentiellement des sites officiels (institutions, organismes publics, etc.) mais aussi vers quelques sites d'associations ou d'entreprises partenaires. Ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site public et officiel du musée.
Le musée n'est pas responsable de la teneur desdits autres sites, et ne sera tenu responsable d'aucun dommage ou préjudice en découlant. Les liens vers d'autres sites sont fournis aux utilisateurs uniquement par pure commodité.
CRÉDITS
Crédits photographiques
© Musée de l'Art Photographique
© Laurie Bachelard
© Jean Ledocq
Rédaction et coordination des contenus
Martine Leroux et Laurie Bachelard
Liste des rédacteurs
Martine Leroux
Laurie Bachelard